Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIC
RMS I Limited, Société organisée sous les lois des Bermudes

Numéro de dépôt :
3166715
Date de dépôt :
30/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2012
PIC de RMS I Limited

Présentation de la marque PIC

Déposée le 30 mai 2002 par la société RMS I Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la société RMS I Limited domicilié(e) Washington Mall, Phase II, Church Street, Hamilton, LES BERMUDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claire Weyl - Avocat à la Cour Baker & McKenzie domicilié(e) 32, Avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque PIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIC est expirée depuis le 30 mai 2012.

RMS I Limited a également déposé les autres marques suivantes : PACIFIC ISLANDS CLUB


RMS I Limited, Société organisée sous les lois des Bermudes - Washington Mall, Phase II, Church Street, Hamilton, LES BERMUDES - France


Claire Weyl - Avocat à la Cour Baker & McKenzie - 32, Avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 6 octobre 2005 - Rejet partiel n°419458 - Publication au BOPI 2005-10-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Brochures, produits de l'imprimerie. Vêtements. Services de publicité, production et diffusion d'annonces publicitaires par radio et télévision. Services d'hébergement en hôtel et services de réservation d'hôtels.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.